Communauté de Communes Doubs Baumois
Les procès verbaux du Conseil Communautaire
Les procès verbaux du Conseil Communautaire

Les procès verbaux du Conseil Communautaire

Retrouvez les procès verbaux du Conseil Communautaire

Procès verbal de la séance du 5 novembre 2025
Procès verbal de la séance du 24 septembre 2025
Procès verbal de la séance du 27 août 2025
Procès verbal de la séance du 25 juin 2025
Procès verbal de la séance du 21 mai 2025
Procès verbal de la séance du 23 avril 2025
Procès verbal de la séance du 09 avril 2025
Procès verbal de la séance du 12 mars 2025
Procès verbal de la séance du 29 janvier 2025
Procès verbal de la séance du 18 décembre 2024
Procès verbal de la séance du 05 novembre 2024
Procès verbal de la séance du 25 septembre 2024
Procès verbal de la séance du 28 août 2024
Procès verbal de la séance du 26 juin 2024
Procès verbal de la séance du 22 mai 2024
Procès verbal de la séance du 10 avril 2024
Procès verbal de la séance du 13 mars 2024
Procès verbal de la séance du 20 décembre 2023
Procès verbal de la séance du 08 novembre 2023
Procès verbal de la séance du 28 juin 2023
Procès verbal de la séance du 24 mai 2023
Procès verbal de la séance du 05 avril 2023
Procès verbal de la séance du 1er mars 2023
Procès verbal de la séance du 25 janvier 2023
Procès verbal de la séance du 14 décembre 2022
Procès verbal de la séance du 08 novembre 2022
Procès verbal de la séance du 28 septembre 2022
Procès verbal de la séance du 30 août 2022

Retrouvez les listes de délibérations du Conseil Communautaire

Liste des délibérations de la séance du 10 décembre 2025
Liste des délibérations de la séance du 5 novembre 2025
Liste des délibérations de la séance du 24 septembre 2025
Liste des délibérations de la séance du 27 août 2025
Liste des délibérations de la séance du 25 juin 2025
Liste des délibérations de la séance du 21 mai 2025
Délibération N°D3 2025
Liste des délibérations de la séance du 23 avril 2025
Liste des délibérations de la séance du 09 avril 2025
Liste des délibérations de la séance du 12 mars 2025
Liste des délibérations de la séance du 29 janvier 2025
Délibération attribution délégation de service public « service eau potable » auteur : CHEVARIN Magali publiée le 17/01/2025
Liste des délibérations de la séance du 18 Décembre 2024
Liste des délibérations de la séance du 5 novembre 2024
Liste des délibérations de la séance du 25 septembre 2024
Liste des délibérations de la séance du 28 août 2024
Liste des délibérations de la séance du 26 juin 2024
Liste des délibérations de la séance du 22 mai 2024
Liste des délibérations de la séance du 10 avril 2024
Liste des délibérations de la séance du 13 mars 2024
Liste des délibérations de la séance du 31 janvier 2024
Liste des délibérations de la séance du 20 décembre 2023
Liste des délibérations de la séance du 8 novembre 2023
Liste des délibérations de la séance du 27 septembre 2023
Liste des délibérations de la séance du 30 août 2023
Liste des délibérations de la séance du 28 juin 2023
Liste des délibérations de la séance du 24 mai 2023
Liste des délibérations de la séance du 05 avril 2023
Liste des délibérations de la séance du 01 mars 2023
Liste des délibérations de la séance du 25 janvier 2023